Point 1 – Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 22 juin 2023 |
Point 2 – Installation d’un nouveau Conseiller municipal |
Point 3 – Modification de la composition des commissions du Conseil municipal |
Point 4 – Commission d’appel d’offre : Remplacement d’un membre élu |
Point 5 – Correspondant défense : Désignation d’un nouveau membre élu |
Point 6 – Affectation d’un véhicule de fonction au DGS |
Point 7 – Budget Principal – Décision modificative n°2-2023 |
Point 8 – Garantie d’emprunt OGEC Saint-Jean – Saint-Pierre |
Point 9 – Subvention de fonctionnement – Bagad Mouez ar Mor |
Point 10 – Subvention de fonctionnement – Association Kerziou Kergalleg |
Point 11 – Subvention exceptionnelle – Centre social Astérie |
Point 12 – Subvention exceptionnelle – Association les habitants de quartier de Lauberlac’h |
Point 13 – Subvention exceptionnelle – Publication du livre « Entre steppe et forêt « |
Point 14 – Subvention au Congrès annuel des producteurs de légumes de France |
Point 15 – Subvention exceptionnelle – Pont de l’Iroise Handball – aide aux déplacements |
Point 16 – Subvention exceptionnelle – Association Gymnique de Plougastel (AGP) – aide aux déplacements |
Point 17 – Subvention de sponsoring à Bruno Vigoureux |
Point 18 – Soutien à l’athlète paralympique Jason Grandry |
Point 19 – Adhésion à la Fédération des élus des Entreprises Publiques Locales |
Point 20 – Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés |
Point 21 – Avenant n°l à la convention 2022-2024 Mini-Mômes |
Point 22 – Avenant n°l à la convention 2022-2024 En Jeux d’Enfance |
Point 23 – Renouvellement de la convention de fourniture de repas à l’école Diwan |
Point 24 – Foncier – Désaffectation et déclassement du domaine public d’un délaissé de voirie communale d’environ 12 m2 au lieu-dit Saint-Tremeur |
Point 25 – Foncier – Cession d’un délaissé de voirie au lieu-dit Saint-Tremeur d’une contenance d’environ 12 m2 |
Point 26 – Foncier – Désaffectation et déclassement du domaine public d’un délaissé de voirie communale de 26 m2 au lieu-dit Kergueven |
Point 27 – Foncier – Cession d’un délaissé de voirie au lieu-dit Kergueven d’une contenance de 26 m2 |
Point 28 – Vente ancienne maison des instituteurs de l’école du Champ de Foire |
Point 29 – Foncier – Acquisition d’un bien immobilier appartenant à l’Association Diocésaine de Quimper -11 rue de Saltash |
Point 30 – Foncier : acquisition du bien l rue George Sand – Clos des noisetiers |
Point 31 – Foncier – Constitution de servitude sur la parcelle communale BE n°359 – rue de Saltash au profit d’ENEDIS |