Point 1 – Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 avril 2022 |
Point 2 – Budget Ville – Décision modificative n°1-2023 |
Point 3 – Autorisation de programme / Crédits de paiement – Avel Vor |
Point 4 – Révision catalogue des tarifs |
Point 5 – Budget RAF du Port du Tinduff – Décision modificative n°1-2023 |
Point 6 – Affectation du résultat 2022 corrective – Budget Port de Lauberlac’h |
Point 7 – Budget Port de Lauberlac’h Four à chaux – Décision modificative n°1-2023 |
Point 8 – Création de la SAS « Compagnie Énergétique de Plougastel » et prise de participation dans le capital de la société |
Point 9 – Modification – Aides communales pour l’acquisition de vélos à assistance électrique |
Point 10 – Subventions exceptionnelles 2023 |
Point 11 – Subventions exceptionnelles 2023 – Centre social Astérie |
Point 12 – Subventions exceptionnelles 2023 – Les peintres de Pont Kalleg |
Point 13 – Aménagement du bourg: candidats retenus dans le cadre des appels à projet |
Point 14 – Foncier – Incorporation de la parcelle DS n°50p pour élargissement d’un chemin rural – venelle de Kervengan |
Point 15 – Foncier – Acquisition de terrains Ty Ar Menez III – Acquisition de la parcelle CK n°41 située en zone 2AUE du PLUI d’une superficie de 10.075m² |
Point 16 – Foncier – Désaffectation et déclassement du domaine public d’un délaissé de voirie issu du chemin communal de Kerdrevel d’une contenance cadastrale de 126 m² |
Point 17 – Foncier – Cession de trois délaissés de voirie issus du chemin communal de Kerdrevel situés en zone N du PLUi d’une contenance cadastrale de 126 m² |
Point 18 – Foncier – Chemin rural de Kergoff traversant la propriété dite Moulin de Kergoff |
Point 19 – Reversement bénéfices à l’association du Refuge Animalier du Pays de Landerneau |
Point 20 – Création d’un poste de chargé de projet – Technicien énergie et gestion du patrimoine bâti |
Point 21 – Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le COS avec l’instauration d’une participation de l’employeur |
Point 22 – Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève |
Point 23 – Revalorisation du forfait des animateurs des centres de loisirs |