Point 1 – Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 13 octobre 2022
Point 2 – Installation d’un nouveau Conseiller municipal
Point 3 – Modification de la composition des commissions du Conseil municipal
Point 4 – Rapport d’activité – Année 2021
Point 5 – Rapport sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – Année 2021
Point 6 – Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et l’assainissement – Année 2021
Point 7 – Remplacement d’un membre du comité consultatif de la vie scolaire
Point 8 – Débat d’orientation budgétaire 2023
Point 9 – Catalogue des tarifs 2023
Point 10 – Décision modificative 2022 – n°1 – Lotissement de Goarem an Eol
Point 11 – Amortissement des subvention d’équipement versées au compte 2046
Point 12 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ADMR pour l’acquisition d’un véhicule adapté PMR
Point 13 – Attribution de subvention exceptionnelle et de sponsoring sportif / Antoine Chantraine
Point 14 – Attribution de subvention exceptionnelle et de sponsoring sportif / Marie Chantraine
Point 15 – Attribution de subvention exceptionnelle : Plougastel Sport Nature Randonnée VTT du 3 avril et Noz-Trail du 11 Novembre
Point 16 – Restauration de la bannière Saint-Pierre/ Sacré-Coeur – Approbation des travaux et demande de subvention au Conseil départemental du Finistère
Point 17 – Adhésion de Brest’aim SPL et de Brest’aim GIE au groupement de commandes permanent pour les besoins récurrents – Avenant à la convention du groupement de commande permanent
Point 18 – Signature d’une convention de partenariat pour la section sportive skateboard
Point 19 – Budget participatif
Point 20 – Renouvellement conventions de gestion zones de mouillages groupées aux associations
Point 21 – Transfert de gestion de parcelles du Domaine Public Maritime (DPM) d’Etat vers le DPM communal – Régularisation de la situation des ouvrages établis sur le DPM
Point 22 – Foncier – Cession de la parcelle cadastrée section M numéro 1746 – Kerneur située en zone A du PLUi d’une superficie de 1.114 m²
Point 23 – Foncier – Cession de la parcelle cadastrée section BP numéro 38 – 9 rue Trappic Coat située en zone UH du PLUi d’une superficie de 66 m²
Point 24 – Désignation d’un élu pour la délivrance d’informations et d’autorisations d’urbanisme au nom du maire
Point 25 – Modification du règlement intérieur de la bourse à l’innovation et à la créativité (BIC)
Point 26 – Convention territoriale globale (CTG) 2023-2027 entre la Caisse d’Allocations Familiales et les communes membres de Brest Métropole
Point 27 – Dérogation à la règle du repos dominical, année 2023
Point 28 – Présentation du rapport social unique 2021
Point 29 – Modification du tableau des emplois
Point 30 – Mise à jour partielle du règlement intérieur
