Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 octobre 2023 |
Rapport d’activités de Brest Métropole – Développement durable égalité femmeshommes |
Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et l’assainissement – |
Rapport sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets – Année 2022 |
Séjour Classe de Mer – CP-CE1 école de Mona Ozouf – Demande de subvention Conseil régional |
Attribution de sponsoring sportif / Titouan Bosher |
Attribution de sponsoring sportif / Antoine Chantraine |
Attribution de sponsoring sportif / Samuel Le Page |
Attribution de sponsoring sportif / Adrien Carn |
Attribution de sponsoring sportif / Clément Le Fur |
Attribution de sponsoring sportif / Marie Chantraine |
Subvention exceptionnelle – Aviron Brestois |
Budget principal – Décision modificative n°3-2023 |
Budget Port de Lauberlac’h Four à chaux – Décision modificative n°2-2023 |
Débat d’orientations budgétaires 2024 |
Catalogue des tarifs et participation à l’enseignement 2024 |
Dissolution et Clôture définitive du budget annexe Caisse des écoles |
Convention avec l’association Ribl an Elorn |
Convention d’objectifs et de moyens avec le cinéma l’Image 2024-2026 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’OGEC Saint-Pierre-Saint-Jean pour le financement de l’accompagnement d’élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires |
Convention centre social Astérie |
Constitution d’une société d’économie mixte locale (SEML) |
Révision de l’aide à l’acquisition de vélo électrique |
Mise en place du programme « savoir rouler à vélo » |
Réalisation du bilan carbone de la collectivité |
Dispositif de gouvernance de proximité de l’espace public |
Réalisation étude diagnostic des objets mobiliers, réalisation étude diagnostic de la voûte lambrissée, de la charpente et des poutres / Chapelle St-Adrien |
Mise en place d’une mutuelle communale – convention de partenariat entre la Ville et les mutuelles Groupama et la Mutuelle Familiale |
Dérogation à la règle du repos dominical, année 2024 |
Présentation du rapport social unique 2022 |
Revoyure du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) |
Modification du tableau des emplois |
Création Règlement du temps de travail |